Le site www.covassur.com , le nom commercial COVASSUR, marque déposée auprès de l'INPI, sont la propriété de COVASSUR Sarl, 39 Boulevard Carnot 13100 Aix-en-Provence.
SARL de courtage en assurances au capital de 10000 € - 438 791 840 R.C.S. AIX EN PROVENCE – Intermédiaire en assurances - immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 003 802– www.orias.fr
Autorité de Contrôle Prudentiel, 61 rue Taitbout 75436 PARIS cedex 09.Garantie financière et assurance de responsabilité civile conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances. Covassur n'a pas de lien capitalistique avec aucune société ni compagnie d'assurances et n'a pas d'obligation contractuelle d'exclusivité. Liste des compagnies d'assurances, ou autres fournisseurs partenaires, disponible sur simple demande.
Le site utilise Acrobat Reader de Adobe , certains documents sont disponibles en format pdf.
Loi informatique et libertés
Le site « www.covassur.com » a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, et le cas échéant de corrections des données personnelles qui vous concernent, sur simple courrier adressé à Covassur, 39 Bd Carnot 13100 Aix- en- Provence. Si certains éléments personnels sont demandés aux utilisateurs, cela s’inscrit dans une collecte d’informations nécessaires à l’établissement des devis et des contrats.
Eléments communiqués sur le site
Les informations et leurs caractéristiques visibles sur le site sont données à titre indicatif et général et ne peuvent être considérées comme des conseils.Ne prenez aucune décision d'ordre personnel, juridique ou financier sur la base de conseils reçus par l'intermédiaire du site covassur.com. Veuillez consulter un professionnel compétent pour recevoir des conseils spécifiques adaptés à votre situation. Covassur, peut à tout moment et sans préavis modifier toute information du site, sans être tenu pour responsable.
Propriété
Les marques, logos, photos Covassur, sont des marques déposées et relèvent de la propriété de Covassur.
Toutes les données figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Covassur. Toute reproduction et utilisation de ces données sont interdites sans autorisation écrite préalable. Tout manquement constitue une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
L’utilisateur faisant une mauvaise utilisation, voire illicite du site, engage sa responsabilité vis-à-vis des tiers ou même de Covassur, et peut faire l’objet de réclamation.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter la présente.